DATEL, INC., Société américaine régie sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1632162
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
Présentation de la marque D
Déposée le 10 décembre 1990 par la société DATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DATEL domicilié(e) 11 Cabot Boulevard - MASSACHUSETTS 02048 - MANSFIELD - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D est expirée depuis le 10 décembre 2020.
DATEL a également déposé les autres marques suivantes : DATEL , DATEL SA
DATEL, INC., Société américaine régie sous les lois de l'Etat du Delaware - 11 Cabot Boulevard - MASSACHUSETTS 02048 - MANSFIELD - États-Unis
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2185837 - Publication au BOPI 2000-11-15
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458787 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30
Composants destinés à la transmission de données, au traitement de données et aux systèmes d'affichage de données incluant l'acquisition, la manipulation et la conversion de données.Appareils et instruments, scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs
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